Le site internet FAITES UN FILM représente le pôle de compétence audiovisuel de la société MISOPA SARL.
Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter la société MISOPA. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société MISOPA peuvent toutefois se glisser dans les pages de ce site. En tout état de cause, la responsabilité de la société MISOPA ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l'usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La société MISOPA décline également toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société MISOPA n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de MISOPA SARL. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. MISOPA SARL décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site www.faitesunfilm.fr est régie par le droit français.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à l’Editeur, dont les coordonnées figurent sur cette page. Pour valider ces démarches, veuillez prendre contact par email ou par courrier postal, aux coordonnées mentionnées sur cette page.
MISOPA SARL autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés à MISOPA SARL : partenaires, organisme public ou parapublic. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le seul fait d’exercer une activité (privée ou publique) ne saurait justifier un lien vers www.faitesunfilm.fr.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Dans tous les cas, MISOPA SARL se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
MISOPA SARL se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L’internaute qui accède à ces liens quitte le site www.faitesunfilm.fr. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de MISOPA SARL, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site). En général, ce cookie contient, un numéro d'identification ou un code qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous retournez sur notre site. La mise en place de ces systèmes nous permet simplement la récupération de données statistiques afin d'améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins. Les données concernées ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l'enregistrement de cookies, d'être prévenu avant d'accepter les cookies, ou de les effacer.
Pour plus d'information sur les cookies ainsi que sur les différentes prescriptions décrites plus haut, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : http://www.cnil.fr/
MISOPA SARL ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur. MISOPA SARL ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.
L’Editeur se réserve la possibilité de modifier en tout ou partie et à tout moment les présentes mentions, les conditions et les utilisateurs enregistrés.
L’Editeur se réserve la possibilité de désactiver le compte de l’utilisateur qui ne respecte pas les présentes conditions. Les conditions générales applicables à l’utilisateur sont celles en vigueur au jour de sa connexion sur le présent site. L’Editeur s’engage bien évidemment à conserver toutes ses anciennes conditions générales et à les faire parvenir à tout utilisateur qui en ferait la demande, par email ou par courrier postal.
Raison sociale : Misopa
Forme juridique : SARL au capital de 15 000 €
SIRET : 48431220200035
Siège social: 2 chemin de l'aiguillette 25000 BESANÇON, FRANCE
Directeur de la publication: M. Emmanuel ANDRE
Téléphone: + 33 972 440 831
mail : contact@faitesunfilm.fr
MISOPA SARL
OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France